Croq'Soja
Présentation de la marque Croq'Soja
Déposée le 20 janvier 2010 par SANUTRI AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Croq'Soja »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croq'Soja est expirée depuis le 20 janvier 2020.
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination n°548621 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10
Inscription le 12 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758568 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-12
Inscription le 16 septembre 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°795343 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16